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À Lyon, la Vallée de la Chimie au cœur d’une action en justice pour pollution environnementale

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Publié le 21 juin 2022

ENVIRONNEMENT

L’incendie de l’usine Seveso de Lubrizol près de Rouen avait largement marqué les esprits. Pour que cela ne se reproduise pas, l’association Notre affaire à tous a mené pendant deux ans un travail de recherche sur les infractions commises par les entreprises de la Vallée de la Chimie, au sud de Lyon, à partir de données publiques. Deux entreprises sont attaquées en justice pour de nombreuses défaillances. Parmi elles, Arkema, accusée de pollution aux PFAS, des polluants soupçonnés d’être cancérigènes mais pas encore réglementés en France.

Plus d’une centaine de non-conformités, 6 incidents majeurs, une quinzaine d’arrêtés de mise en demeure et un arrêté de mise en sécurité d’urgence (anciennement péril imminent), l’une des sanctions les plus élevées. Pendant deux ans, l’association Notre affaire à tous Lyon en partenariat avec Science-Po Paris a travaillé d’arrache-pied pour décortiquer les rapports d’inspection de la Dreal (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) au sein des plus grosses entreprises classées Seveso seuil haut de la Vallée de la chimie, au sud de la Métropole de Lyon.

“C’est un véritable travail de fourmi pour traquer les infractions depuis 2016. Celles commises par Elkem Silicones et Arkema ont particulièrement retenu notre attention car elles sont nombreuses et portent des atteintes graves à l’environnement et à la santé des riverains” explique Marine Denis, l’une des juristes de Notre affaire à tous Lyon. Fin mai, l’association et le cabinet Kaizen Avocat ont déposé deux référés environnementaux au pénal contre ces deux entreprises pour avoir enfreint le droit de l’environnement et dépassé les seuils de pollution autorisés.

“La Dreal savait depuis 2010”

Hasard du calendrier, quelques jours plus tôt, un reportage d’Envoyé spécial révélait quant à lui la présence de substances perfluorées (PFAS) autour de plusieurs sites de la Vallée de la Chimie, dont Arkema. Une série de prélèvements réalisés dans l’eau, l’air, le sol, et même le lait maternel, analysés par un laboratoire néerlandais indépendant, montrent des taux anormalement élevés de PFAS. Or ces polluants qualifiés d’éternels, en raison de leur faible dégradation dans l’environnement, sont suspectés d’avoir un impact sur la santé, et notamment d’être cancérigènes (ils étaient au cœur du film Dark Waters, sorti en 2019).

Mais en France, certains de ces composants perfluorés ne font toujours pas l’objet d’une réglementation et ne sont donc pas recherchés de façon systématique. Toutefois, la préfecture du Rhône indique dans un communiqué que des contrôles inopinés ont été réalisés depuis mars. “Les premiers résultats d’analyses d’une partie des rejets incriminés montrent que les concentrations dans les rejets aqueux du site Arkema sont du même ordre de grandeur que celles présentées par l’enquête journalistique”. Dans la foulée, le préfet de région a publié deux arrêtés prescrivant une surveillance renforcée des PFAS dans les process des usines d’Arkema notamment et leurs rejets liquides.

La veille de la diffusion de l’émission, le ministère de l’Écologie a également pris un arrêté pour surveiller les PFAS dans les eaux de surfaces et souterraines. “C’est une première victoire car ça permet de sensibiliser le grand public, mais la surveillance n’arrêtera pas la pollution” regrette Marine Denis qui assure que la Dreal savait depuis 2010. Notre Affaire à Tous a choisi d’ajouter une demande d’évaluation des risques sanitaires générés par cette pollution aux PFAS à son recours contre Arkema.

“Nous nous passerons totalement des additifs perfluorés en 2024”

Dans l’histoire, on a pu utiliser des PFAS, reconnaît Pierre Clousier, le directeur de l’usine Arkema de Pierre-Bénite. Mais au début des années 2000, quand on a eu connaissance des effets de ces molécules, on a lancé un important programme de recherche et développement pour les substituer. Aujourd’hui nous n’utilisons plus de PFAS mais des additifs perfluorés qui ne sont pas biocumulables (qui ne vont pas s’accumuler dans un organisme vivant ou dans un milieu naturel vivant, ndr) et nous nous en passerons totalement en 2024″“En outre, l’usine ne fait l’objet d’aucun arrêté de mise en demeure en ce moment” ajoute-t-il, tout en assurant que l’ensemble des requêtes de la Dreal ont été traitées dans les délais impartis.

Chez Elkem Silicones, on assure que 92 % des non-conformités ont été traités à ce jour, le reste étant en cours. “Nous avons investi 25 millions d’euros sur le site de Saint-Fons (Rhône) entre 2020 et 2022 pour améliorer la sécurité, la protection de la santé et de l’environnement” lance Wendy Cots, directrice de la communication. Reste à convaincre les riverains inquiets, qui pour certains se sont joints au recours porté par Notre Affaire à Tous.

Concepcion Alvarez @conce1

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