fbpx

Après la condamnation de Shell aux Pays-Bas, les litiges climatiques deviennent un vrai risque pour les entreprises

https://www.novethic.fr/fileadmin/condamnation-shell-pays-bas-Milieudefensie.png

Publié le 03 juin 2021

ENTOURAGES

Un 26 mai nouveau, Shell a été offert par un conseil néerlandais à rehausser ses ambitions atmosphériques. Cette condamnation encourage les ONG écologistes du monde entier à respecter cette voie juridique pour faire mouvoir les majors citernes. Un risque uniquement tous les secteurs identifiés comme polluants prennent désormais au professionnels.  

C’est la “immense victoire” , le ” cause historique” . Ces réactions se multiplient en partant de la le 26 mai, date à laquelle un conseil néerlandais a consacré Shell à réduire les émissions de CO2 de 45 percent d’ici 2030 par rapport à 2019. “Cette décision va dans le sens de l’histoire qui veut que les sociétés s’engagent, mais pas à la légère” , décrypte l’avocat en droit de l’environnement, Arnaud Gossement. Les juges néerlandais ont considéré que les engagements de Shell ne sont pas assez ambitieux pour répondre aux objectifs de l’Accord de Paris. Seuls des États avaient été condamnés pour leur manque d’ambition climatique. Le premier ayant justement été les Pays-Bas attaqués par l’ONG Urgenda.  

“Les contentieux contre les entreprises se trouvent être encore plus puissants uniquement ceux visant ces États inches, estime Arnaud Gossement. “Pour elles, la réaction se révèle être immédiate. Elles doivent faire face à une diminution des cours de Bourse, à la méfiance des investisseurs, le risque juridique… Une pression est plus forte mais aussi plus rapide “, analyse l’avocat. Pour l’instant, les sociétés sont relativement épargnées par les recours de droit sur le climat. Parmi les 1 824 litiges climatiques portés près des tribunaux depuis le temps 1990, seul le quart concerne les sociétés, selon la monème de données Grantham Institute on Climate Corrige and the Entourages de la London School of Economics.

Une condamnation montre une voie à garnir

On retrouve ainsi la quérulence de l’ONG ClientEarth contre la émérite électrique polonaise Belchatow. La poursuite du domaine agroalimentaire Casino par un grand nombre de ONG, dont un ensemble de Françaises, pour sa mission dans la déforestation & l’accaparement de terres des peuples autochtones en Amérique de Sud. La quérulence de Greenpeace demandant à l’entreprise PGE Polska Grupa Energetyczna de stopper les investissements dans les énergies fossiles en vertu de la protection pour obtenir l’environnement. Dans le profondeur, 32 plaintes touchent des producteurs d’énergies fossiles. Mais en fonction plusieurs experts, cette condamnation de Shell devrait faire exploser ce type relatives au recours contre les sociétés et particulièrement ces majors pétrolières.  

La décision “ouvre la voie sur le terrain de responsabilité climatique un ensemble de multinationales pétrolières”, croient donc Sébastien Mabile & François de Cambiaie. Les deux entremetteurs sont en charge de dossier qui oppose le collectif d’associations et collectivités, dont Bb, affaire à tous, dans Total . Celles-ci ont assigné sur la justice le pétrolier pour qu’il rehausse ses ambitions atmosphériques en s’appuyant au sein de son devoir au sein de vigilance, une contrat faite aux entreprises proposent un prévenir les complications sociaux, environnementaux et gouvernance. “Ce litige se révèle être très similaire dans celui de Shell. Un tel jugement apportera des répercussions près des tribunaux français “, croient ces deux avocats.    

Pression au seins des secteurs carbo-intensifs

“Partout, les gens se trouvent être prêts à poursuivre les compagnies citernes dans leur irréprochable pays, en deuxième notre exemple” , estime même Roger Cox, avocat touchant à l’association Milieudefensie. & pour cause, Paul Mougeolle, de Bb, Affaire à tous, prévient: “Si les entreprises ne prennent pas acte du ce jugement, vous multiplierons les moyens juridiques pour faire admettre cette décision de France”. Le but, pour les collaborations, est surtout dans pousser les multinationales à revoir à elles ambitions à la haussement, sans pour tellement attendre le cause du tribunal, de exerçant notamment la pression médiatique & réputationnelle.

Et ce phénomène saurait s’étendre à pour les autres secteurs. Un responsable d’une compagnie itinérante a ainsi enseigné au Financial Times que la résolution de Shell a été prise au professionnels. “En privé, les hauts responsables des industries polluantes admettent succinct la pression afin de accélérer les promotions d’émissions augmente”, écrit un journal britannique. Cependant attention à ce par rapport aux actions judiciaires pas deviennent pas ce seul levier au sein de la lutte climatique, prévient Arnaud Gossement. “Le célérité judiciaire, très grand, n’est pas icelui du changement climatique” , argue-t-il.

Trempa Fabre,   @fabre_marina  

Pour en savoir plus ou lire la suite : Source | Lien vers l'article