fbpx

La fondation abritée, un outil au service de l’engagement sociétal des entreprises

Chroniques d’experts

Sponsor Content, Sponsorisé par Apprentis d’Auteuil

Le 18/10/2021

RSE engagement

© Metamorworks/Istock


Temps de lecture : 4 minutes

Développer un projet d’engagement sociétal dans le cadre d’une fondation hébergée par une fondation reconnue d’utilité publique dite « abritante »… Telle est la solution retenue par un nombre croissant d’entreprises en raison des avantages offerts : apport financier moindre, simplicité administrative, avantages fiscaux et accompagnement complet. 

Environ 78% des Français attendent désormais des entreprises qu’elles contribuent au bien-être collectif (en matière sociale, environnementale, etc.) et qu’elles ne se contentent plus seulement de maximiser leurs performances économiques. Tel est l’un des principaux résultats d’un sondage publié en mai 2020 par OpinionWay.

Le monde des affaires doit donc s’adapter à un contexte nouveau. Pour perdurer, toute entreprise doit désormais avoir un impact positif sur la société, respecter l’environnement tout en étant économiquement viable : elle est appelée à s’engager, de façon volontaire, au-delà du cadre légal qui lui est imposé, en mettant en place de bonnes pratiques et une réelle démarche d’engagement sociétal. Cet engagement se matérialise dans le concept de RSE (Responsabilité sociétale de l’entreprise) et il est porté par le cadre juridique, qui accompagne cette évolution avec, en particulier, la loi PACTE et la possibilité, pour les entreprises, d’incorporer une raison d’être dans leurs statuts.

Un instrument privilégié

Les fondations reconnues d’utilité publique sont un outil auquel ont déjà recours les entreprises, dès lors qu’elles souhaitent développer des projets d’intérêt général et à but non lucratif.  Une formule en particulier connaît un succès croissant : celle de la fondation dite « abritée ». Celle-ci est « hébergée » au sein d’une fondation reconnue d’utilité publique ayant la capacité d’abriter, dite fondation « abritante ». On compte actuellement en France 1 600 fondations « abritées », créées par des personnes physiques ou morales. La Fondation de France et la Fondation Apprentis d’Auteuil sont deux exemples de fondations « abritantes ».

Ce succès s’explique par les avantages qu’offre ce dispositif. L’apport financier initial nécessaire pour créer une fondation abritée est moins important que pour une fondation classique. La fondation abritée devient une partie intégrante de la fondation abritante et ne dispose donc pas d’une personnalité morale à part entière. Cependant, elle bénéficie, par capillarité juridique et fiscale, des mêmes avantages que la fondation abritante, comme la capacité́ de collecte auprès de tout public et certains avantages fiscaux, pour elle-même et ses donateurs. 

Une solution clé en main

La fondation abritante, en contrepartie de frais de gestion venant s’ajouter aux frais de création généralement prévus, prend en charge la gestion financière, juridique, fiscale et comptable de la fondation abritée. Son créateur est ainsi libre de se concentrer, en toute tranquillité́, sur la gouvernance et l’action d’intérêt général qu’il promeut. En effet, la fondation abritée n’ayant pas de personnalité́ morale, c’est la fondation qui l’abrite qui est responsable de ses actes, en matière d’obligations légales et réglementaires.

Enfin, la fondation abritée bénéficie de l’accompagnement et des conseils de la fondation abritante dans ses choix et évolutions, de manière à avoir une action philanthropique structurée et un impact renforcé. Cette formule est particulièrement bien adaptée aux entreprises qui débutent dans le domaine de la RSE.

Un savoir-faire et une expérience au service des entreprises

Apprentis d’Auteuil est un exemple de fondation reconnue d’utilité publique, qui est engagée depuis plus de 150 ans auprès de la jeunesse en difficulté. Elle a le statut de fondation abritante depuis 2009 et agit dans des domaines aussi variés que l’insertion sociale et professionnelle, le décrochage scolaire ou encore la protection de l’enfance. Aujourd’hui, près de 30 000 jeunes et 6000 familles sont accompagnés au sein de 300 établissements et dispositifs, sur l’ensemble du territoire national. Treize grandes filières professionnelles sont concernées (agriculture, hôtellerie-restauration, bâtiment, etc.). Chaque année, un budget de plus de 400 millions d’euros permet d’intervenir auprès des jeunes et des familles.

Le savoir-faire et l’expérience d’Apprentis d’Auteuil sont mis au service des entreprises qui souhaitent s’engager socialement, notamment en matière d’insertion sociale et professionnelle ou de lutte contre le décrochage scolaire. « Ce sont des domaines que nous connaissons bien, observe Magali Dumas, responsable des fondations abritées au sein d’Apprentis d’Auteuil. Le schéma de la fondation abritée est avantageux pour les entreprises. Nous pouvons les accompagner tout au long du cycle d’un projet, depuis la phase initiale de conception jusqu’à l’exécution. » A ce jour, 25 fondations abritées ont été constituées sous l’égide d’Apprentis d’Auteuil, par des personnes physiques ou morales.

Une formule appelée à se développer

Les fondations abritées sont vouées, à l’avenir, à jouer un rôle croissant. La pandémie de Covid-19 et la crise économique qui en a découlé ont eu un effet accélérateur sur l’engagement des entreprises. De plus, il y a une prise de conscience que l’Etat ne peut plus, à lui seul, résoudre les problèmes sociétaux (inégalités, fracture sociale, climat, etc.). La collaboration entre secteur public et privé est devenue indispensable. Les entreprises disposent de ressources internes (collaborateurs, savoir-faire, moyens financiers, etc.) qui leur permettent d’être un levier de changement au service de l’intérêt général. Or, les fondations abritées constituent un excellent relais pour concrétiser cette nouvelle ambition.

Je suis déjà abonné, je me connecte

Pour en savoir plus ou lire la suite : Source | Lien vers l'article