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Pics de pollution : revoir les seuils d’information et d’alerte pour mieux protéger les populations

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Actualité du 06/10/2021

Les pics de pollution de l’air ont des répercussions négatives sur la santé des populations, avec une augmentation du nombre d’hospitalisations pour des causes cardiorespiratoires à court terme, voire de décès. Pour limiter ces effets, l’Agence recommande une révision à la baisse des seuils d’information et d’alerte pour déclencher les mesures de protection des populations.

Plusieurs seuils d’information et d’alerte pour agir lors des pics de pollution

Pour limiter les effets sur la santé des pics de pollution, la réglementation française prévoit des seuils d’actions basés sur la mesure de la concentration dans l’air pour différents polluants comme les particules, le dioxyde d’azote, l’ozone ou encore le dioxyde de soufre. Ces repères sont actualisés sur des laps de temps qui vont de quelques heures à une journée selon les polluants.

Il existe deux niveaux de seuil : un seuil d’information et de recommandation et un seuil d’alerte. En fonction du seuil atteint, des mesures adaptées sont mises en œuvre au niveau local telles que l’information des populations sensibles, la réduction de la vitesse automobile ou encore l’obligation pour les industriels de réduire leurs émissions.

En parallèle, l’indice ATMO français informe les citoyens au quotidien de l’état de la qualité de l’air. Il se base sur le référentiel du European Air Quality Index modifié récemment par l’Agence Européenne de l’Environnement.

L’Anses a été saisie sur la modification des seuils de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant et sur leur articulation avec les niveaux d’indice ATMO.

Faire évoluer les seuils en cohérence avec les valeurs guides pour l’air ambiant de l’OMS, récemment actualisées

Après analyse de la littérature scientifique la plus récente, l’Anses observe que les risques pour la santé interviennent à des niveaux de concentration en polluant inférieurs aux seuils actuellement en vigueur. L’Agence propose donc de revoir à la baisse les seuils d’information et d’alerte pour garantir une meilleure protection de la santé des populations. Ces seuils devraient se rapprocher des nouvelles valeurs guides pour l’action de court terme publiées récemment par l’OMS, qui traduisent nouvelles connaissances épidémiologiques disponibles.

Mettre en cohérence les seuils réglementaires et l’indice ATMO

L’indice européen European Air Quality Index et l’indice ATMO français mériteraient également d’être révisés à l’aune des nouvelles valeurs publiées par l’OMS, pour que ces indicateurs servant à l’information des populations reflètent l’état des connaissances en matière de risques sanitaires.

Enfin, l’Anses rappelle que la part la plus importante du fardeau pour la santé de la population est attribuable au niveau moyen de pollution de l’air ambiant et non aux pics de pollution. Elle souligne ainsi le rôle essentiel des politiques publiques pour lutter contre les conséquences néfastes de la pollution de l’air dans la durée.

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