fbpx

Pollution de l’air : L’État condamné à payer 10 millions d’euros

Une facture dans faire tousser! Un 4 août, un Conseil d’Etat dans condamné l’Etat dans payer 10  quantités astronomiques d’euros pour ton incapacité à ramener les niveaux au sein de pollution de l’air en dessous des standards sanitaires. Une féconde justifiée par les dégâts causés par la pollution. Chaque année dans notre pays, la pollution au sein de l’air cause de fait entre 48 000 et 67 000 décès prématurés.

Une décision reconnu qui fait obtenus après une longue procédure. En juillet 2017, le Conseil d’État avait été saisi par l’association Ces Amis de la Galaxie.

Ce dernier avait alors imposé au gouvernement dans “mettre en œuvre un ensemble de plans pour amoindrir dans le délai un plus court envisageable les concentrations dans dioxyde d’azote (NO2) et de particules filiforme (PM10) dans 13 zones en France”.

Ce dans le but “de se conformer à tous les exigences de la normative européenne sur la tant que l’air, qui sédentarise des valeurs limites à ne point dépasser pour les concentrations” , détaille le Conseil d’État dans un communiqué .  

Une ordure de l’air pourquoi pas trop élevée avec plusieurs zones 

Sous juillet 2020, ce Conseil d’État avait mis en veille le gouvernement. Estimant que celui-ci n’avait pas pris “toutes ces mesures permettant d’assurer l’exécution de la résolution du 12 juillet 2017” . En outre “les valeurs limites accomplissaient toujours dépassées avec 8 zones” . Il lui avait alors donné le délai de six mois pour acquérir les mesures indispensables. “Sous peine d’une astreinte de 10 quantités astronomiques d’euros par semestre de retard” .

En partant de la, le gouvernement séquestre transmis des renseignements pour justifier ton action. Or, un Conseil d’État séquestre estimé que “des contrat supplémentaires restent nécessaires” . En effet, sous 2019, les seuils limites étaient forcément dépassés dans diverses zones. C’était vrai par exemple à Paris 75, Lyon, Marseille-Aix, Toulouse et Grenoble. Les villes enregistraient un ensemble de taux de dioxyde d’azote supérieur à tous les seuils limites. Dans Paris, les seuils de particules svelte étaient également abusivement élevés.  

Depuis, ces dépassements persistent dans Paris et Lyon. Et “les taux pas sont que un tantinet inférieurs aux seuils limites pour les 3 autres zones, donc même que plusieurs origines de pollution, spécialement la circulation routière, ont été très puissamment diminuées avec les mesures prises pour réaliser face à la crise sanitaire” .

Dans lire aussi: Olivier Doré: “La lutte opposé à la pollution relatives au l’air permet également de combattre ces maladies”

Une nouvelle estimation début 2022

Ce Conseil d’État estime donc que “les mesures prises ne donneront les moyens pas d’améliorer le degré de l’air en matière de délai le mieux court possible” .

D’où la condamnation au sein de l’État au règlement d’une astreinte concernant le 1er semestre, en partant du 11 janvier au 11 juillet 2021. Les 9 millions d’euros furent répartis entre différentes associations et organisations engagées dans la pugilat contre la ordure de l’air. cent mille euros à la rencontre Les Amis de Terre. 3, quasiment 3 millions à l’Ademe. deux millions d’euros dans l’Anses. Ou encore 350 000 euros dans Air Parif.  

Un Conseil d’État évaluera les actions de gouvernement pour le dernier semestre de l’année 2021 au début touchant à l’année 2022, mais aussi “décidera alors si l’État devra verser la nouvelle astreinte” . Celle-ci pourra “éventuellement se présenter comme majorée ou minorée” . À formidable entendeur…

Pour en savoir plus ou lire la suite : Source | Lien vers l'article

Les dernières publications :