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Première mondiale : Shell est condamné par la justice néerlandaise à réduire ses émissions de CO2

Shell a été offert par le tribunal de Haye à amoindrir ses émissions au sein de CO2. Étudions ces implications de une décision.  

Un 26 mai, ce tribunal de La Haye, aux Pays-Bas peut rendu son raison sur l’affaire dite du “peuple opposé à Shell”. Le éléphant pétrolier a été offert à réduire les émissions de CO2 de 45% d’ici 2030 (par bilan au niveau de 2016). C’est la première fois que la justice impose des buts climatiques à un commerce privée. Comment Shell a-t-elle été condamnée? Quelle est une responsabilité des entreprises privées face au changement climatique? Cette décision va-t-elle inspirer d’autres plaintes? Tentons de voir.  

Une 1ère mondiale

En 2019, le collectif qui regroupe des associations (ActionAid Pays-Bas, Both Ends, Fossil Free Pays-Bas, Greenpeace Pays-Bas, ces Jeunes Amis de Terre Pays-Bas & l’association de la océan des Wadden) & plus de 17 000 citoyens néerlandais choisit aléatoirement de poursuivre la société pétrolière Shell sous justice. Le unificateur accuse l’entreprise dans participer grandement le changement climatique à travers ses émissions relatives au gaz à rigidité de serre et compromettre ainsi divers droits humains. Ce 26 mai 2021, le tribunal de Haye a fait son verdict: Shell doit réduire les émissions de CO2 de 45% d’ici 2030, par rapport au degré de 2016.

La nouveauté juridique

Cette résolution est sans ci-dessus pour trois motifs principales. Tout déjà, Shell a été identifié responsable de ses émissions liées au scope 3 , c’est-à-dire celles de ses chaland et de ses fournisseurs. Concrètement, si personnes fait le rempli dans une silence Shell, la compagnie se révèle être maintenant responsable un ensemble de émissions de bb, voiture et se révèle être chargée de ces réduire. C’est nouvel en matière de justice climatique . Après cela, le juge néerlandais a considéré succinct la société mère de groupe Shell avait l’obligation de se conformer aux les droits humains, en vertu de Convention européenne un ensemble de droits de l’Homme. Il s’est placé pour cela sur l’affaire Urgenda de 2019. La Cour suprême des Pays-Bas, saisie par un unificateur d’associations et de citoyens, avait contraint l’État néerlandais à amoindrir ses émissions touchant à CO2 en appli des droits proposent un l’Homme. Enfin, un tribunal a pris le parti que Shell redevait se conformer au téléphone jugement dès maintenant. La société a une contrat de résultats & devra expliquer de quelle manière y parvenir.

Cette résolution est rendue un mois après que l’Agence Internationale de l’Energie (AIE) ait publié son rapport “Net Zero by 2050” . Dans çuila, elle explique succinct pour avoir une bonne fortune de limiter un réchauffement climatique dans 1, 5°C d’ici 2100, plus pas de projet d’exploitation d’énergie fossile ne est contraint de être autorisé.  

Shell a décidé de réaliser appel du action. La compagnie néerlandaise argue, en effet, qu’elle s’est déjà dotée d’un plan pour retrouver la neutralité graphite d’ici 2050. Ton objectif est d’arriver à baisser proposent un 100% son intensité carbone (quantité concernant le CO2 émis afin de créer un euro de chiffre d’affaires) en 2050.  

Responsabilité des entreprises mais aussi justice climatique

L’argument concernant le Shell pour se défendre était du dire qu’en contre toute attente un grand nombre qu’entreprise, elle n’était pas concernée à travers l’Accord de Paris 75. C’est un syntonie qui a été déduit par des états. Or, le conseil de La Haye dispose rejeté cet raison. Il estime uniquement sans la appui de grandes sociétés comme Shell, ces objectifs climatiques pas seront jamais joints. La compagnie pétrolière possède donc une responsabilité.  

Le concept capital de responsabilité

Ce forme de responsabilité se révèle être central dans la justice climatique. Il y a la nécessité d’établir les responsables du changement climatique pour pouvoir sanctionner à eux manquements et que ces victimes puissent interroger réparation. Différents joueur peuvent être considérés tel que responsables du montage climatique: des Lands individuellement ou cohérence, des entreprises, des gens, des institutions internationales… Plusieurs décisions concernant le justice ont si vous ne pouvez attendre reconnu la responsabilité d’entreprises dans la ruine de l’environnement cependant c’est la 1ère fois qu’un conseil impose des buts climatiques à un commerce privée.  

Presque la fin de greenwashing?

L’affaire “du plèbe contre Shell” dispose aussi été la possibilité d’opposer à Shell ses propres contrat. La compagnie, au défaut de communiqués dans presse , touchant à déclarations, de relations ou de pactes signés comme ce Global Compact, s’est engagée à amoindrir ses émissions relatives au CO2 et dans participer activement de transition écologique. La décision de justice est alors la façon de sanctionner un greenwashing des vastes entreprises. “Il y a notre judiciarisation de la RSE “, enseignent Sébastien Mabile mais aussi François de Cambiaie, les deux entremetteurs qui sont chargés de ce dossier qui oppose un collectif d’associations et de collectivités dans Total. “ Aujourd’hui, la RSE ce n’est à peu près belles paroles sasn plus engagements, il y a la responsabilisation des entreprises mais aussi le contentieux est signataire de la palette remise à disposition pour réaliser bouger les lignes”, ajoutent-ils.

Cette condamnation fera-t-elle jurisprudence?  

La fulmination de Shell saurait faire jurisprudence mais aussi inspirer d’autres procès dans le monde entier. L’ONG Ces Amis de la Écoumène lequel fait partie du fédérateur d’associations requérant possède bon espoir:

C’est une victoire impatiente pour la justice climatique. Nous avons espoir sommaire ce verdict déclenche une vague pour obtenir procès climatiques opposé à les grands pollueurs à destination des contraindre à céder d’extraire et d’exploiter des combustibles fossiles.

Sara Shaw des Amis de Terre International

Une décision pourrait, de fait, motiver d’autres communs à poursuivre un ensemble de grandes entreprises polluantes partout dans le monde. Les sociétés mutualistes aériennes pourraient également être concernées. Auparavant même une fulmination, ces plaintes vont pousser les multinationales à prendre un ensemble de engagements plus persistants.   En France, ce verdict du conseil néerlandais a le écho particulier. Le collectif de collectivités et d’associations pour lesquels vous trouverez “Notre affaire dans tous” ont assigné la multinationale Complet en justice, un 28 janvier 2020. Ils demandent sommaire la compagnie prenne un ensemble de mesures pour amoindrir drastiquement ses émissions de gaz dans effet de serre et opère la transition énergétique.

Selon François de Cambiaie , la décision de ce tribunal de La Haye est un signal véritablement positif. La France et les Pays-Bas ont le même genre de réglementation. Qui plus est, le collectif internautes demande à Complet de réduire les émissions dans la proportion semblable dans celle imposée dans Shell. “ Il faut faire balancer sur les multinationales une responsabilité de amoindrir les émissions et se conformer à l’Accord de Paris ” conclue-t-il.

Photo proposent un Marc Rentschler sur Unsplash

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