fbpx

Risque chimique : “la traçabilité individuelle sera abordée dans le cadre du chantier qui sera ouvert en septembre”

“La sujet de la traçabilité individuelle sera abordée sous couvert du chantier lequel sera ouvert sous septembre sur le risque chimique” , possède déclaré le serpentaire d’État Laurent Pietraszewski devant les sénateurs, pendant l’examen en session publique de la PPL sur la santé – travail. Le rencontre portait alors au sein de un amendement de Cathy Apourceau-Poly (PCF, Pas-de-Calais) présentant de “rétablir l’obligation afin de l’employeur de prendre en à jour une liste des salariés disponibles [à des agents chimiques dangereux] et d’établir la fiche individuelle d’exposition pour chaque salarié”.

Cette fiche garde fait les frais de refonte du numération pénibilité en 2017, transformé en C2P (compte professionnel dans prévention) par les ordonnances Macron, juste derrière son élection. Quelques facteurs qui disposent de alors été se retirer du système au sein de comptage prévu au cours du précédent quinquennat: l’exposition aux envoyés chimiques dangereux.

Le problème, c’est qu’au-delà du réunit pénibilité, cette jack permettait aussi au sein de répondre à une réquisit de la réglementation communautaire, comme le rappelles Cathy Apourceau-Poly: “L’employeur se doit de garantir la traçabilité individuelle des complications chimiques auxquels se trouvent être exposés les travailleurs, en établissant notre liste des expert concernés qui mentionne la nature, le degré donc la durée de l’exposition” .

À l’automne 2017, la ministre chez lui Muriel Pénicaud affriolait que la transformation du compte pénibilité en C2P avait créé une pénurie majeure concernant l’exposition au risque chimique. inches Sur le risque chimique, nous n’avons pas complètement terminé le travail” , déclarait-elle, confiant une mission dans Paul Frimat – dont les conclusions ont été portées publiques en septembre 2018.

Fin 2017 forcément, lors des discussions budgétaires au Parlement, des députés relatives au gauche demandaient au gouvernement le rapport sur l’exposition des salariés à tous les risques chimiques. Olivier Véran, alors rapporteur sur le PLFSS, avait émis un opinion favorable, “à titre personnel” . “L’exposition au risque chimique est cette deuxième cause au sein de maladie professionnelle établie, après les soucis musculo-squelettiques, et même cette première cause proposent un mortalité d’origine professionnelle” , s’inquiétait icelui qui est aujourd’hui ministre de la vitalité, et devrait défendre à l’automne un prochain PLFSS.

En traînant, l’amendement de Cathy Apourceau-Poly a été rejeté.

Pour en savoir plus ou lire la suite : Source | Lien vers l'article