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Risque chimique : vers la fin des mesurages de VLEP obligatoires ?

«  Quand l’on met une barre trop supérieur pour les préventeurs, donc, on ne réalisé plus rien.   » Voilà comment Corinne Piron, cheffe relatives au l’inspection médicale chez lui, motive la réforme qui se prépare sur le mesurage de risque chimique. L’idée est de éradiquer une partie des urgences de mesurage touchant à valeurs limites d’exposition professionnelle qui incombent aux employeurs et les remplacer à travers des matrices tâches-expositions.

Le changement qui s’inscrit dans une rénovation plus large de partie du cryptographie du travail sur le risque chimique. Celle-ci prévoit, par exemple, de réviser les critères relatives au définition des VLEP. La fusion de réglementation pour les ACD (agents chimiques dangereux) et les CMR (cancérogènes, mutagènes mais aussi reprotoxiques) est aussi en discussion.

La DGT a lancé ces travaux dès quelques années, avant de ces mettre en pause au moment des missions Frimat et Lecocq. Ils reprennent en conséquence maintenant: une session de la commission experte risques physiques, synthétiques et biologiques (dite CS2) du Coct y sera dédiée le 6 octobre 2021.

«  Ingérable  »

«  Le mesurage n’aurait plus voix à être systématique et obligatoire  » , explique Corinne Piron. Aujourd’hui, ces articles R4412-27 mais aussi R4412-76 du crypte du travail contraignent ces employeurs à effectuer, respectivement pour les ACD et les CMR, des mesurages quasi automatiques pour vérifier quand les VLEP se trouvent être respectées. Or, «  ces partenaires sociaux – notamment les employeurs – estiment sommaire c’est ingérable pour fournir une petite entreprise, de plus les grandes y consacrent de l’énergie qu’elles ne placent ensuite pas au sein de la prévention  » , rapporte la docteur.

En rapport remis sous 2018, Paul Frimat estimait lui aussi sommaire le dispositif actualité est «  très prohibitif et coûteux à destination des entreprises, pour une curiosité relatif en mots de prévention  ».

Cette obligation dans mesurage ne pourrait être respectée que au sein de 6 % un ensemble de établissements concernés, d’après la dernière session de contrôle pour obtenir l’inspection du travail citée par Paul Frimat.

Qui plus est, les mesurages pas seraient pas toujours représentatifs, selon Corinne Piron, qui cite l’exemple du BTP, site sur lequel les chantiers œuvrent beaucoup dans le temps. Du côté, l’INRS avait montré, lors de vérifications concernant les fibres d’amiante, que «  des résultats intenses et des anomalies persistent pour divers laboratoires accrédités  ».

Juste un moyen

Supprimer la obligation simplement vu qu’elle n’est point respectée ou difficilement appliquée? Corinne Piron défend le pragmatisme. D’ailleurs, Sylvain Métropolyt, représentant de la CFDT à la CS2, se révèle être d’accord pour pointer les limites de dispositif actuel mais aussi notamment son manque cruel d’application dans les basses entreprises. «  Il faut repositionner la mesure site sur lequel elle doit être  » , défend celui qui regrette que des employeurs paient des laboratoires qui réalisent de temps à autre des mesures donc même qu’aucune politique de prévention un ensemble de risques chimiques n’est pensée en source par l’entreprise.

«  La vérification de ce respect des VLEP ne doit se trouver être considérée que tel que un des procédés de s’assurer concernant le l’efficacité des mesures de prévention mais aussi non comme un objectif majeur en soi  » , écrivait Paul Frimat dans son bilan. «  Se contenter d’un mesurage annuel n’a pas de sens, commente également Michel Cambrelin, président du GNMBTP (groupement national des médecins du BTP). Ce sommaire propose la DGT est intéressant: ceci peut peut-être autoriser à s’attarder sur les procédés de prévention mais aussi les tâches.   »

Matrices tâche-exposition

De place de la obligation de mesurage, la DGT parie sur des matrices dites tâche-exposition, c’est-à-dire des bases documentaires permettant de examiner que telle tâche expose à approximativement tel niveau au sein de substance par m3, et que tel matériel de protection individuelle ou collective donne de quoi diminuer de contre toute attente un grand nombre cette exposition. Dans ne pas méprendre avec les matrices usage exposition, beaucoup moins détaillées. Pour Corinne Piron, en démontrant qu’une tâche doit se trouver être réalisée de si grande manière pour partager par tant ces émissions, ce original outil permettrait de réaliser davantage de prévention.

Ces matrices serviraient également à combler ces blancs au moment un ensemble de analyses de bonne marche professionnelle si ces employeurs n’ont point réalisé les mesurages. Un traçage capital pour déterminer ce suivi post illumination.

Une DGT porte également l’idée (l’espoir? ) que les économies faites avec la suppression de ces obligations sont réinvesties dans la prévention. Ne s’agit-il point là d’un quelque chose un peu naïf? «  À tous les pouvoirs publics d’être vigilants à ce sommaire la baisse un ensemble de obligations ne s’accompagne pas d’économies sous prévention  » , répond sobrement Corinne Piron.

Ce changement proposent un doctrine «  deviendrait cette règle mais assurément que quelques sujet seraient encore soumises au strict mesurage  » , explicite la médecin de ministère. Et surtout, elle-même met en veille:

«  Quelques entreprises vont probablement crier victoire légèrement vite en lisant que le mesurage n’est plus essentiel dans 100 pourcent des cas. En fait, ce sera lorsque même à elles pour obtenir justifier de l’évaluation du risque. L’employeur devra expliquer le sur quoi celui-ci s’est fondé dans le but réaliser. Si ces matrices n’existent point, il devra par conséquent continuer à réaliser des mesurages. »

Rôle un ensemble de branches

«  Afin que cela fonctionne, celui-ci faudra beaucoup de portées et qu’elles se trouvent représentatives  » , commentait il y a plusieurs mois Patrick Brochard, professeur de recherche médicale du travail au CHU de Bordeaux, plus sceptique, lors d’une réunion de la SFMT (Société française au sein de médecine du travail).

Corinne Piron reconnaît uniquement l’OPPBTP, l’INRS & les pouvoirs banal devront jouer ce jeu. Aussi, elle-même imagine que la mise en oeuvre de ces matrices saurait être à la main un ensemble de branches. En résumé: «  Puisse être la branche s’organise pour avoir une base de données ergonomique rapidement, soit les sociétés continueront à raquer le mesurage  ».  

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