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Tout savoir sur le registre unique du personnel.

Au moment de l’embauche, l’entreprise est soumise en groupe formalités et déclarations obligatoires. Parmi ces dernières figure l’obligation au sein de tenir à jour un éventail unique du staff (C. trav. chaleur. L 1221-13) .

Il s’agit d’un registre dans lequel l’employeur indique les tapas et sorties pour obtenir chaque salarié, touchant à manière chronologique, suivi d’un certain nombre du mentions complémentaires obligatoires. À défaut, l’employeur s’expose à des peine financières sous son tonus d’amendes. Calculées à travers salarié concerné grace au manquement, elles ont la possibilité de suggérer vite représenter un ensemble de sommes importantes.

Doit-on tenir un registre de plus pour un seulet salarié? Quelles explication faut-il indiquer? un éventail dématérialisé est-il envisageable? Le principe du registre est simple, cependant les questions concrets nombreuses.

Pour tout connaître sur le registre particulier du personnel, nous vous propose de réaliser le tour de la réglementation applicable grâce à 6 questions fréquemment portées en entreprise.

Sommaire dans l’article:

Qui se révèle être concerné?

Toutes les entreprises se trouvent être concernées par le registre unique du staff, quel que soit l’effectif, à partir du 1er salarié. Elles-mêmes doivent l’utiliser afin de tous les salariés embauchés (incluant les contrats d’apprentissage ou les alternants) ainsi que pour ces stagiaires , toutefois dans une partie particulier.

Pluralité d’établissement – Le registre spécifique du personnel se doit de être tenu au sein de chaque établissement dans l’entreprise et pas uniquement au tabouret.

Comment parachever le registre spécifique du personnel?

Comment-remplir-registre-unique-personnel-quoi-qui-quand

Le registre se complète au sein de manière chronologique, tout au long des embauches, et manière indélébile (art D1221-25).

Au cours du départ de ce salarié, il faut donc remuer rechercher le registre correspondant à sa journée d’embauche pour compléter une partie “date au sein de sortie”.

À consulter également:

Les explication obligatoires pour les salariés.

Le registre doit impérativement comprendre les indications suivantes:

  • Nom mais aussi prénom du salarié embauché.
  • Nationalité.
  • Date de naissance.
  • Sexe.
  • Date d’embauche.
  • Fonction.
  • Qualification.
  • Remonte à sortie.
  • Date d’autorisation pour obtenir licenciement lorsque acclimatées est nécessaire.

À destination des stagiaires.

Les stagiaires doivent également figurer en matière de registre avec les explication spécifiques suivantes:

  • Appellation et prénom de ce stagiaire.
  • Nom et petit nom du tuteur.
  • Lieu concernant le présence du stagiaire.
  • Vecteur et date de commencement et de fin de stage.

À destination des travailleurs étrangers (devant justifier d’un titre de travail).

Outre ces informations obligatoires mentionnées plus haut, l’employeur doit indiquer:

  • Le genre et le numéro de ce titre valant mission de travail.
  • Une reproduction de ces documents est contraint de être annexée au téléphone registre (Art. B 1221-24) .

Pour les salariés intérimaires.

L’entreprise mentionne également ces salariés intérimaires plaisant dans l’entreprise sur la rajoutant le nom & l’adresse de l’entreprise de travail par intérim.

Pour les salariés mis à disposition.

Dans ce cas de margoulette, l’employeur indique en matière de registre:

  • Une mention “mis en ligne par un concours d’employeur”.
  • Le nom et l’adresse du groupement d’employeur.

Mutations dans les la même entreprise.

Le registre indique également ces transferts et ces sorties d’établissement sous couvert d’une mutation au sein de la même entreprise ( Cass. crim. 10-12-1985 n° 84-92. 970).

Un registre de personnel numérique, c’est possible?

À la place de registre en mouture papier, il est possible de prendre en un registre informatique (C. trav. art. L 1221-14 et D1221-27) . Il est néanmoins capital de respecter incontestées conditions.

La preview dématérialisée doit assurer les mêmes supervises que la preview papier. Elle est contraint de pouvoir être sollicitée sans difficulté d’utilisation et de compréhension & sans possibilité pour obtenir modifier les données enregistrées (art D8113-2 mais aussi 3).

Afin de remplacer le registre papier par le support numérique, l’employeur doit:

Lequel peut le analyser?

Un registre doit se trouver être tenu à la service (C. trav. chaleur. L 1221-15) :

  • Du comité social et bon marché (CSE).
  • De l’inspection chez lui.

En revanche, les délégués syndicaux n’ont point accès au registre sauf accord touchant à l’employeur.

Quelle longévité de conservation?

Ce registre doit se trouver être conservé 5 période à compter de date de départ de vos amis concernées (art R1221-26) .

En pratique, chaque registre mentionnant plusieurs 100ènes de salariés, celui-ci n’est pas toujours facile de examiner quand il peut être ruiné. De plus, il peut être employé également dans des bizness prud’homales, à la besoin de votre avocat. De fait, le registre se révèle être donc souvent veillé dans les archives sans plus limite de temps.

Dans lire également:

Quelles peine?

Sur la cas de non-respect de cette urgence (salarié manquant, remonte à départ ou la totalité de autre mention inexistante) l’employeur s’expose dans une amende pour obtenir 3 750 € (contravention de 4ème classe)  par beaucoup de salariés concernés.

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