fbpx

Vaccination : Faut-il suspendre les brevets ?

La crise attachée à la Covid-19 n’est pas encore siège nous. Dans ce contexte, mais aussi en l’absence du traitement, la vaccination de masse s’impose de plus en plus comme cette stratégie la plus efficiente pour restreindre une circulation virale mais aussi réduire la répétition des formes graves de la maladie. Néanmoins, certains pays n’ont pas accès à tous les vaccins et un ensemble de voix s’élèvent pour faciliter la vie de la levée un ensemble de brevets sur les produits afin de remédier en partie dans cette situation. L’Inde mais aussi l’Afrique du Sud, par exemple, ont officiellement formulé cette besoin auprès de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). La suspension un ensemble de brevets pourrait aussi favoriser les transferts de technologie touchant à production vers ces pays en évolution et consolider à eux autonomie, en clichés d’une prochaine pandémie. Ne serait-ce point aller contre une logique d’innovation industrielle ? L’enjeu central se situe-t-il vraiment sur le plan des brevets ? Nos équipes ont demandé à une experte de la propriété intellectuelle, un sociologue & à un indiscret en virologie quand, en matière d’accès à tous les vaccins, la rationalité sanitaire s’opposait nécessairement à la logique bon pour votre bourse.

Un article à trouver dans le magazine dans l’Inserm n°50

Le point dans vue de Matthieu Collin

En préambule, ce dernier convient de se remémorer que le minute est un droit d’interdire l’exploitation d’une univers sans le consentement de son titulaire. De droit français, cette levée des geste n’a donc aucune signification fondement légal. Néanmoins, il est possible afin de l’État d’imposer notre licence d’office en la santé à des tiers qui pourraient de faire la besoin si la situation hygiénique l’exigeait. Ce système n’a cependant oncques été mis de œuvre. À mien sens, le exploit n’est pas un seul obstacle à propos de la route d’une kibboutz massive des manière vaccinales. D’autres questions se posent, tel que l’accès à la terme première, la ébauché et le self-contrôle de la qualité du produit. Ces brevets permettent de fortifier, d’encourager l’innovation et sécuriser un réexpédition sur l’investissement consenti, et donc pour obtenir minimiser les complications pris par les déposants. Grâce à ce système, ces industriels ont pu investir par exemple en matière de développement des vaccins à ARN messager . Il est à souligner que la société Moderna a rapidement présenté qu’elle n’opposerait point ses brevets dans un contrefacteur en matière de contexte de la dépression sanitaire. C’est-à-dire que cette dernière ne ferait point valoir son redevance d’interdire l’exploitation du invention à le fabricant qui une reproduirait fidèlement sasn plus son autorisation. Cette position du déposant du brevet prend ainsi un recours prépondérant dans l’opposabilité ou non un ensemble de brevets ! Et la place des sociétés pharmaceutiques ne correspond que raement bien à la vision stéréotypée que l’on peut en prendre. Le système des geste permet de valoriser cette action. Il bénéficie par ailleurs aux laboratoires conformistes, comme ceux proposent un l’Inserm, qui démontage de nombreux brevets au moyen d’ l’action d’Inserm Transfert. Dans le cas des vaccins anti-Covid, l’université touchant à Pennsylvanie aux États-Unis qui détient divers brevets clés à propos de la technologie des vaccins à ARN messager va pouvoir réinvestir dans sa courte prospection. La situation a pointé qu’il est nécessaire proposent un trouver un assuré équilibre entre l’intérêt public et l’intérêt privé.

Matthieu Collin est directeur de propriété intellectuelle à Inserm Transfert .

Ce point de refexion de Maurice Robinier

Une levée des intervention permettrait non seulement de réaliser baisser les tarifs des vaccins, cependant également de articuler les technologies vaccinales à l’échelle internationale. Des précédents de attestent : en 2007, le Brésil connaît procédé à la levée des brevets touchant à l’éfavirenz, un antirétroviral contre le VIH. Des industriels accent ont pu créer le médicament & les prix disposent de alors baissé concernant le 54  %. Vous disposons des instruments juridiques et procédés pour organiser une distribution et ces transferts technologiques. De fait, la levée un ensemble de brevets est notre disposition prévue en matière de droit international de propriété intellectuelle & déclinée dans les verticaux nationaux des états de l’OMC. Dans le but déclencher à l’échelle internationale, il faut succinct l’OMC émette le avis en cela sens, et que ce G7 ou ce G20 déclarent à elles volonté de commencer cette procédure. S’ils le souhaitent, sur la théorie, les Lands peuvent reprendre un petit entrainement l’exploitation des mouvement, et donc à propos de la production et la privilège des vaccins. Côté logistique, la répartition de la production saurait être facilitée grace au travail de l’Organisation mondiale de la vitalité (OMS), qui exécute depuis une quinzaine d’années une géodésie des capacités industrielles dans les pays émergents. Elle nous donne de quoi savoir lesquels ont la possibilté de aujourd’hui accueillir les moyens technologiques des vaccins dans ARN messager sur la vue de à elles production. En avril, enfin, l’OMS séquestre lancé une conclusion pour que les Lands créent des estrades de transfert proposent un technologie entre ces détenteurs des geste et des industriels dans des pays dans revenus faibles ou bien intermédiaires. Les industriels craignent que ceci freine les investisseurs privés. Ils disposent de pourtant bénéficié pour obtenir contributions publiques d’une ampleur inédite afin de développer ces vaccins : un partage un ensemble de droits d’exploitation se situerait donc légitime. Il me semble que financièrement une levée des intervention affecterait peu ces propriétaires des vaccins, notamment Pfizer mais aussi Moderna, qui disposent de acquis une précocité technologique considérable. L’émergence des variants pèsera dans la balance : ces pays voudront resservir le contrôle pour obtenir l’épidémie en vaccinant massivement à l’échelle mondiale.

Maurice Robinier est sociologue – Centre de recherche recherche médicale, sciences, santé, vitalité mentale et entreprise (unité 988 Inserm/CNRS/EHESS/Université du Paris) à Villejuif.

Le point concernant le vue de Gratuit Rosa-Calatrava

Pour la recherche, des sites des brevets colle à un orbite vertueux : le laboratoire, privé ou collectif, qui a investi lourdement pour insérer au point une novation – et vrai échéant pour l’amener jusqu’au marché – obtient un monopole de 20 étape pour son domaine en échange d’une divulgation intégrale au sein de l’innovation. Après tout, les paris sur le marché d’une romane molécule thérapeutique implique un développement d’une dizaine d’années, afin de un coût concernant le l’ordre du abondamment d’euros. Sa commerce de licence et/ou son exploitation économique permet ainsi l’amortissement un ensemble de investissements, et banque l’innovation future. De plus, la valorisation de recherche fait partie inclusive des missions un ensemble de chercheurs dans les laboratoires publics. Dans le cadre actuel de pandémie, la levée un ensemble de brevets sur les vaccins est une solution trop simpliste devant un problème implexe. Puisque l’intérêt proposent un santé publique l’exige, il conviendrait plus de travailler en ce qui concerne un système international de licences d’office, impliquant de renégocier des redevances de baisse, dans le but d’accorder des licences immédiat les fabricants pouvant produire les vaccins. Il faut noter sommaire 275 accords ponctuels de production et transfert de technique ont été passés chez les industriels de ce secteur pharmaceutique afin de parvenir à produire 9 milliards de équilibre de vaccin sur la 2021. D’autres ennuis restent également dans résoudre : les garnitures douanières, les limites des chaînes logistiques et de distribution, une disponibilité du appareil de production… Par chance, de nombreuses initiatives e solidarité et de respect internationale existent déjà : achat de appréciation de vaccins dans destination des contrées en développement, crédit de programmes relatives au R& D à travers des fondations… Elles-mêmes doivent être amplifiées à l’initiative pour obtenir l’OMS et de à nous gouvernements, afin de cotiser à limiter cette circulation du SARS- CoV‑2 et pour les autres virus émergents avec le  futur.

Gratuit Rosa-Calatrava est directeur de recherche Inserm au téléphone Groupe international de recherche sur la infectiologie (unité 1111 Inserm/Université Claude Bernard-Lyon 1/ENS de Lyon/CNRS) à  Lyon.

À lire  aussi

Inserm_SARSCoV2nasalebis_IAU. png

Injection d' un vaccin avec une seringue pré-remplie

15 années de service sont nécessaires le développement d' le médicaments

Pour en savoir plus ou lire la suite : Source | Lien vers l'article